Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. Informations générales
Nom de l’entreprise : Mon Outil Social
Statut juridique : Micro-entreprise
Immatriculation : 106 635 865 00012 – RCS Troyes
2. Coordonnées de contact
📧 Email : contact@monoutilsocial.fr
🌐 Site : https://monoutilsocial.fr
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : IONOS
7, place de la GareBP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 0970 808 911
E-Mail: info@ionos.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Mon Outil Social (textes, visuels, graphismes, logos, produits numériques, fichiers téléchargeables, etc.) est la propriété exclusive de monoutilsocial, sauf mention contraire.
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.
9. Modification des mentions légales
Mon Outil Social se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment.
L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
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